Demandez à un conseiller genevois une optimisation fiscale : on vous proposera généralement une société holding. C'est parfois la bonne réponse, mais ce n'est pas la première question. La première question est celle du lieu de résidence de l'entrepreneur, car tout le reste en découle.
Commencer par la résidence, pas par la société
Une société suisse détenue par un fondateur non-résident est un montage parfaitement banal et, pour un fondateur qui reste résident d'un pays appliquant des règles sur les sociétés étrangères contrôlées, il peut aussi être fiscalement neutre : le bénéfice est imputé à l'actionnaire dans son pays, et la société suisse n'ajoute que des obligations déclaratives, sans aucun report d'imposition.
La valeur du travail de planification commence donc par la situation personnelle — jours de présence, règles de départage des conventions, lieu de résidence de la famille et lieu réel de la prise de décision — et ne passe qu'ensuite à la couche sociétaire. Les fondateurs qui inversent cet ordre finissent généralement avec une société suisse dont ils ne peuvent rien faire, sinon payer des honoraires comptables.
Ce qu'un holding genevois peut réellement apporter
Pour le fondateur qui devient effectivement résident suisse, ou qui peut démontrer une substance suisse réelle, la société holding justifie sa place de trois manières.
D'abord, la réduction pour participations : la Suisse exonère en principe les gains en capital sur la vente de participations qualifiées et accorde un allègement sur les dividendes de participations qualifiées, sous réserve des seuils de participation et de la pratique cantonale. Ensuite, le report des conséquences en impôt sur la fortune et sur le revenu du réinvestissement du produit de cession, puisque ce produit reste dans la société et non chez la personne physique. Enfin, un véhicule de détention neutre pour plusieurs actionnaires ou branches familiales, placé au-dessus de sociétés d'exploitation établies dans d'autres pays.
- Réduction pour participations sur les dividendes et gains en capital qualifiés
- Une seule couche de détention au-dessus de sociétés d'exploitation dans plusieurs pays
- Substance documentée : bureaux, conseil d'administration, décisions et procès-verbaux à Genève
- Sécurité fondée sur un ruling quant à l'activité envisagée et aux prix de transfert
Le ruling est le livrable
En pratique, le résultat le plus précieux d'un travail de structuration à Genève n'est pas le certificat de la société, mais le ruling fiscal : une confirmation écrite de l'administration fiscale cantonale sur la manière dont l'activité envisagée, les prix de transfert et les transactions prévues seront imposés. Un ruling transforme une discussion en une position sur laquelle une banque, un réviseur et un futur acquéreur peuvent s'appuyer.
Il discipline aussi la conception. Une demande de ruling oblige le conseiller à décrire l'entreprise en termes simples — qui fait quoi, qui supporte quel risque, où les fonctions sont exercées — et la réponse révèle souvent que la structure envisagée ne correspond pas au fonctionnement réel de l'activité.
Trois erreurs coûteuses à corriger
La première est une société sans substance : une adresse genevoise et un administrateur nommé, toutes les décisions étant prises à l'étranger. Elle tient jusqu'à la première question d'une autorité étrangère, puis expose l'actionnaire exactement à l'impôt que la structure devait maîtriser.
La deuxième est une structure conçue pour une sortie qui ne se produit jamais sous la forme prévue. Vendre des actions et vendre des actifs n'a pas les mêmes conséquences en Suisse et dans le pays d'origine du fondateur ; la forme de sortie retenue devrait être consignée par écrit dès le départ, puis revue lorsque le plan change.
La troisième est le silence vis-à-vis du pays d'origine. Lorsque le fondateur reste résident fiscal ailleurs, une structure suisse jamais mentionnée dans une déclaration locale n'est pas optimisée, elle est non déclarée — et les pénalités encourues pour la seconde n'ont aucun rapport avec l'impôt économisé par la première.
Ce qu'il faut préparer avant le premier entretien
Un premier échange utile demande quatre éléments : la liste des entités et de leurs détenteurs ; les faits de résidence de chaque membre de la famille (jours, domicile, famille, permis) ; une description de la manière dont l'activité gagne réellement son argent ; et la sortie envisagée. Avec cela, un conseiller genevois peut dire en une heure si une couche suisse apporte de la valeur, et sous quelle forme.
Sans cela, toute réponse n'est qu'un modèle standard.
L'optimisation fiscale à Genève consiste moins à trouver un taux privilégié qu'à construire une position qui résiste aux questions qu'elle attirera inévitablement : qui est résident, qui décide, ce qui est déclaré, et où.
Les articles constituent une information générale et non un conseil adapté à une situation particulière.